Une étude d’impact sur les droits de l’homme (EIDH) est un moyen de réaliser une analyse structurée des impacts potentiels et des préoccupations relatives à une initiative. Quelques ressources sur les EIDH sont indiquées ci-dessous. Il existe de nombreux modèles et approches différents, qui peuvent tous convenir aux besoins d’une initiative. Par exemple, une évaluation des bénéficiaires se concentre sur les perceptions existantes au sein d’une communauté.

Le cabinet de conseil en droits de l’homme NomoGaia décrit son processus de base comme une évaluation des risques, qui est moins intensive qu’une évaluation d’impact complète. L’évaluation des risques analyse

1. Le ou les droits concernés
2. Tous les groupes de titulaires de droits concernés
3. La gravité de l’impact potentiel
4. La probabilité de l’impact potentiel ou de la question des droits
5. Les causes sous-jacentes du risque
6. La nature et l’étendue du lien avec l’initiative ou l’opération

 
La diligence raisonnable en matière de droits de l’homme, définie dans les principes directeurs des Nations unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme, est une autre approche largement adoptée. La diligence raisonnable en matière de droit de l’homme vise à « identifier, prévenir, atténuer et rendre compte de la manière dont [les entreprises] traitent les incidences négatives sur les droits de l’homme ». Les quatre composantes sont les suivantes :

1. Évaluation des incidences réelles et potentielles sur les droits de l’homme
2. IIntégration les résultats de l’évaluation et mise en œuvre des mesures d’atténuation des impacts
3. Suivi des réponses et des résultats
4. CommuniquerCommunication à toutes les parties prenantes et à tous les titulaires de droits sur la manière dont les impacts sont traités

 
Aucune méthodologie n’est adaptée à tous les cas. En fonction des circonstances, l’équipe de TNC doit en choisir une et procéder selon les principes de l’autodétermination, des relations de collaboration et de la bonne foi primordiale. L’équipe de TNC doit continuellement mener des recherches et consulter des experts, puis partager ce qu’elle apprend avec les PACL dans le cadre d’un dialogue et d’une collaboration, sans tirer de conclusions définitives tant que le point de vue des PACL n’a pas été pleinement intégré.

Les évaluations d’impact et les domaines de préoccupation prioritaires seront utilisés tout au long de la durée de vie de l'initiative pour concevoir un plan de résolution des conflits, choisir des domaines d’intervention pour la mise en œuvre (voir le module « Mise en œuvre ») et élaborer des indicateurs pour le suivi, l’évaluation et l’adaptation (voir le module « Suivi, évaluation et adaptation »).

Bonnes pratiques pour un processus d'évaluation de l'impact sur les droits de l'homme

Hiérarchiser (par catégorie si nécessaire)
La consultation doit être exhaustive, mais les gens peuvent perdre leur élan s’il y a trop d'informations disparates. S’il y a un grand nombre de problèmes, établissez des priorités par catégorie afin que votre approche soit à la fois complète et concise.

Écouter les PACL
L’établissement des priorités doit se faire à partir de deux sources :

1. Qu'est-ce qui préoccupe le plus les PACL ? Un impact potentiel peut devenir une priorité s’il affecte une chose à laquelle les PACL attachent de l’importance.
2. Quels sont les impacts les plus importants de l’initiative en termes de changements sociaux, culturels, environnementaux, économiques ou réglementaires ?

 
S’attendre à ce que l’évaluation évolue
Veillez à laisser de la place pour que toutes les parties de l'évaluation — y compris les opinions des PACL sur ce qui est le plus important — évoluent au fur et à mesure que de nouvelles informations arrivent et que les PACL sont mieux informés sur les impacts de l’initiative.

Prendre en compte les perspectives et les conséquences multiples
Tout domaine de préoccupation aura un impact initial des plus évidents. Une évaluation méthodique permet d’analyser les impacts et de prendre en compte les conséquences à court et à long terme, les différents points de vue, les compromis et les intérêts compensatoires. Les équipes de TNC doivent considérer l’initiative dans son ensemble et ses conséquences à la lumière des droits énoncés dans la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples autochtones, tels que l’autodétermination, les droits au territoire et à la protection contre les déplacements forcés, les droits à la culture et à la protection contre l’assimilation forcée, ainsi que les droits à l’autonomie et à l’assistance financière et technique.